Расторгнуть контракт с провайдером

[Cathy]

A L I C E
Alice propose un engagement d'un an. Vous pouvez cependant résilier sans frais avant la fin de l'échéance, en respectant un délai de 15 jours pour motif légitime.

Pour résilier au terme de la première année il vous faudra les prévenir deux mois avant, sinon la tacite reconduction opérera automatiquement pour une durée indéterminée.

Vous pourrez également résilier sans frais si, après un mois, le service n'est toujours pas opérationnel.

Attention, les interruptions de service ne sont pas un motif légitime de résiliation chez Alice. Pour les interruptions de service dûes à la maintenance ou à des problèmes techniques, Alice s'accorde 4 semaines pour les régler et vous rembourse à partir du 3ème jour, à condition de le demander par lettre recommandée avec accusé de réception.

Toute correspondance devra être envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante :


Telecom Italia France Service client BP 80602 13572 Marseille Cedex 02.


Le client doit renvoyer le matériel au maximum 30 jours après la résiliation en recommandé avec accusé de réception. Notez qu'Alice vous rembourse les frais d'envoi si cela résulte d'une inéligibilité de la ligne à l'ADSL.

http://www.dslvalley.com/dossiers/resiliation/alice.php

[Cathy]

DARTY BOX

Parmi tous les FAI, Darty offre des modalités de résiliation très souples : l'engagement ne suppose pas de durée minimum et la rupture du contrat est gratuite. De plus, le délai de cette révocation est très minime : 5 jours et vous devez la demander avant le 23 du mois. Darty reverse à ses clients le trop perçu des abonnements pour le mois de la résiliaion. Du jamais vu !
La mise en service ne devra pas dépasser un mois, ce délai dépassé de 15 jours offre le droit à une compensation d'une somme équivalente à un mois d'abonnement.

La modification du contrat par Darty vous sera notifiée un mois avant sa mise en service et vous serez en droit de ne pas l'accepter dans un délai de 4 mois, ce qui engendrera la résiliation sans frais.

Toute demande de résiliation se fera par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante :


Darty Telecom Service Résiliation TSA 10004 93183 Montreuil Cedex.

Vous aurez l'obligation de renvoyer votre matériel dans les 15 jours qui suivent la résiliation

http://www.dslvalley.com/dossiers/resiliation/darty.php






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[Cathy]

NUMERICABLE

Numericable propose des abonnements avec une durée initiale d'un an. Il ne vous sera possible de rompre le contrat sans frais que dans les cas suivants :
déménagement dans une zone non raccordable
mutation professionnelle
licenciement
décès
En dehors de ces cas précis, vous resterez redevable du restant des mensualités. A l'échéance de votre contrat vous devrez respecter un préavis de deux mois pour notifier sa rupture, réduit à un mois si vous déménagez dans une zone non raccordable. Cette résiliation sera alors gratuite mais Numericable ne rembourse pas le trop plein perçu.
Dans tous les cas, cette résiliation sera effective un mois après et doit être envoyée avant le 15 du mois par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante :


Numericable - Service Clients - TSA 90557 59887 LILLE CEDEX 9.
Pour toute modification du contrat par Numericable vous en serez notifié un mois avant sa mise en service et vous serez en droit de ne pas l'accepter dans un délai de 4 mois, ce qui engendrera sa résiliation sans frais.
Pour tout incident technique, l'opérateur rembourse à partir de 2 jours d'indisponibilité mais n'accepte pas la résiliation.

La restitution du matériel se fera dans un délai de 15 jours suivant la résiliation auprès d'un point d'accueil de la société ou d'un distributeur agréé dont la liste est disponible auprès du service client.

[Cathy]

NEUF CEGETEL

Neuf ne demande pas d'engagement dans le temps, ce qui vous permettra de vous désabonner quand vous le souhaitez. Par contre l'opérateur vous facturera votre désengagement la somme de 45 €.

Cette résiliation peut être sans frais si elle résulte de la souscription ou de la mise en service d'une optiob ne fonctionnant pas. Le délai de prise en compte de cette abrogation est assez long, pouvant aller jusqu'à deux mois.

Neuf est le seul opérateur à s'engager au niveau du débit : il ne doit pas être inférieur à 640 kbps ATM, si tel est le cas vous pouvez résilier sans frais. Un autre cas vous permet de rompre votre contrat sans débourser un centime : Neuf s'engage à minimiser le délai de mise en service à 30 jours au maximum, si cette échéance est dépassée de plus de 15 jours vous pouvez résilier sans frais ou demander une compensation financière. Toute signification à leur service clientèle doit se faire par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante :


Neuf Telecom Service Résiliation 92659 Boulogne-Billancourt Cedex.

Le matériel doit leur être retourné 15 jours au maximum après la résiliation